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Les règles de discipline des structures scolaires de Saint Constant Fournoulès (15) Cantal

Discipline

L’enfant doit être respectueux de l’équipe d’encadrement et de ses camarades. Il doit prendre soin du matériel mis à sa disposition. Les enfants dont l’attitude perturbe le bon fonctionnement du temps périscolaire pourraient temporairement ou définitivement être exclus du service.  

 Si nécessaire, les parents seront informés par le biais du carnet de liaison sur le comportement de l’enfant. Des sanctions pourront alors être prises. 

Il est interdit aux élèves d’apporter à l’école tout objet dangereux, de valeurs ou objets personnels (cartes à collectionner, balles, ballons de foot, appareils numériques…). Leur usage est interdit dans le cadre scolaire et au besoin tout objet confisqué sera restitué en mains propres aux parents. La Mairie décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration sur les effets personnels de ce type.  

Toute détérioration des biens communaux imputable à un enfant pour non-respect des consignes, sera à la charge des responsables légaux de l’enfant. 

Les enfants sont placés sous la responsabilité de la Mairie, qui autorise ses agents à imposer des règles de prudence, de civilité, de bienséance, d’hygiène et de respect d’autrui. Les enfants qui transgressent ces règles peuvent faire l’objet de sanctions.

Celles-ci varient de l’avertissement oral, puis écrit aux familles, à l’exclusion temporaire voire définitive de l’enfant. Dans tous les cas, un élu se rendra disponible pour rencontrer les responsables légaux de l’enfant. La décision de sanction est, bien entendu, prise en compte en fonction de la gravité de la faute, de ses conséquences et des éventuels antécédents disciplinaires de l’enfant. 

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